Mentions légales
Identité de l'entreprise
Statut : Entreprise Individuelle
Exploitant : Margot Wallemme
Nom commercial : Aphéa
Siège social : 18 avenue Alphand, 94160 Saint-Mandé
Numéro d'immatriculation
Numéro de SIREN : 987 898 657
Immatriculation : Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE)
TVA : Non applicable, article 293 B du Code général des impôts (CGI)
Direction de la publication
Directrice de la publication : Margot Wallemme, en sa qualité de représentante légale de l’entreprise.
Hébergeur du site internet
Le site aphea.art est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Téléphone : +1 (559) 288-7060
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’entreprise EI Wallemme Margot est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes et les créations. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur. Tout manquement sera considéré comme constitutif d’une contrefaçon et poursuivi conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
